Fabrication de boissons alcoolisées chez soi

Plusieurs personnes ont demandé s’il était possible, en tant que particulier, de fabriquer ses propres boissons alcoolisées, et quelles en sont les règles. La page de la National Tax Agency répond.

Brassage domestique (fabriquer des boissons alcoolisées quand on est un particulier)

Q1 : Les consommateurs peuvent-ils fabriquer leur propre liqueur de prune ?

Réponse :

La fabrication de liqueur de prune (etc.) en marinant les prunes (etc.) dans du shochu (ou d’autres alcools) correspond à prendre un alcool et à le combiner avec un autre produit. Ce produit combiné devenant de l’alcool, il est considéré comme un nouvel alcool. Toutefois, si le consommateur produit une boisson alcoolisée (limitée à celles ayant une teneur en alcool de 20 degrés ou plus et sur lesquelles la taxe sur les alcools a déjà été perçue) et si ce n’est que pour sa propre consommation, sans y mélanger les ingrédients ci-dessous, à titre exceptionnel, il ne sera pas considéré comme ayant produit de l’alcool.

En outre, cette règle ne s’applique que lorsque le consommateur boit lui-même ce qu’il a produit. Par conséquent, il ne peut pas vendre sa production.

Éléments interdits :

1. Riz 米, orge 麦, sétaire d’Italie (millet des oiseaux) あわ, maïs とうもろこし, sorgho (millet à balai) こうりゃん, millet commun きび, farine de millet commun ひえ粉 / amidon でん粉 ou leur moût こうじ,

2. Raisins (y compris les raisins de vignes sauvages),

3. Acides aminés アミノ酸 ou leurs sels 塩類, vitamines ビタミン類, produits de dégradation des acides nucléiques 核酸分解物 ou leurs sels 塩類, acides organiques 有機酸 ou leurs sels 塩類, sels inorganiques 無機塩類, pigments 色素, arômes 香料 ou lies de liqueur 酒類のかす

Bases légales et réglementaires, etc.

• Article 7 de la loi relative à la taxe sur les boissons alcoolisées,
• Articles 43 (11) et 50 du décret d’application de la même loi,
• Article 13, paragraphe 3, du règlement d’application de la loi.

Source : 【自家醸造】｜国税庁 (nta.go.jp)

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