Trottinettes électriques – L’immatriculation

Le 1ᵉʳ juillet 2023, les règles de la circulation changent pour les trottinettes électriques (et équivalent). Le gouvernement les insère dans une nouvelle catégorie de véhicule, qui impose de nouvelles de conformité :

• Immatriculation obligatoire,
• Assurance responsabilité civile obligatoire,
• Devoir d’effort du port du casque,
• Pas de nécessité de posséder un permis de conduire,
• Obligation d’avoir au moins 16 ans pour les conduire,
• Limitations liées à la taille, la puissance et la vitesse.

Le code de la route applicable correspond à celui des deux roues motorisées, à peu de chose près. La traduction des détails se trouve ci-dessous, avec une explication de la page de la mairie de Fukuoka sur la façon de faire immatriculer son véhicule.

Pour les autres mairies, faire une recherches sur le nom de sa mairie, suivie des termes 特定小型原動機付自転車 (tokutei kogata gendôkitsuki jidensha).

Sources :

• 福岡市 特定小型原動機付自転車（電動キックボード等）のナンバープレートの交付を開始します (fukuoka.lg.jp)
• kickboard_購入する人0608 (fukuoka.lg.jp)

La mairie commence à délivrer des plaques d’immatriculation pour les petits véhicules désignés motorisés à deux roues 特定小型原動機付自転車 (tels que les trottinettes électriques).

Mise à jour du 26 juin 2023.

À compter du mois de juillet 2023, l’État introduira une nouvelle catégorie sous le nom de « petit véhicule spécifique, motorisé à deux roues 特定小型原動機付自転車 », les mairies délivreront des plaques d’immatriculation (de 10 cm de long sur 10 cm de large) pour ces véhicules.

Dépliant à destination des acheteurs de petits véhicules spécifiques, motorisés à deux roues 特定小型原動機付自転車

Ce que sont les petits deux roues motorisés désignés

Rentrent dans la catégorie des petits véhicules spécifiques, motorisés à deux roues 特定小型原動機付自転車, les deux roues motorisés tels que les trottinettes électriques (kickboard électriques) et autres cycles motorisés qui fonctionnent à l’électricité fournie par une source d’énergie externe et qui répondent à toutes les exigences suivantes. Ces véhicules nécessitent une déclaration d’immatriculation pour la taxe sur les véhicules à moteur légers (par type).

• La puissance nominale de la machine motrice est inférieure ou égale à 0,60 kilowatt.
• Leur longueur ne doit pas dépasser 1,9 mètre, et leur largeur doit être inférieure à 0,6 mètre.
• La vitesse maximale ne doit pas dépasser 20 km/h.

En outre, le taux de la taxe (montant de la taxe) de ces véhicules s’élève à 2 000 yens.

Démarches pour la déclaration

Les démarches sont les mêmes que pour les véhicules motorisés à deux roues. Pour en savoir plus, vérifier la page 原付等の申告.

Sur l’attribution des plaques d’immatriculation des petits véhicules spécifiques, motorisés à deux roues

La délivrance de plaques d’immatriculation pour les petits véhicules spécifiques, motorisés à deux roues commencera le samedi 1ᵉʳ juillet 2023, pour toutes les demandes déposées.

※ Les véhicules qui ont déjà reçu une plaque d’immatriculation comme deux roues motorisées avant le samedi 1ᵉʳ juillet 2023 et qui satisfont à toutes les exigences relatives aux petits véhicules désignés motorisés à deux roues pourront les échanger contre des plaques d’immatriculation de cette nouvelle catégorie. Toutefois, en les échangeant, leur numéro d’immatriculation changera. Cela signifie qu’il sera nécessaire d’effectuer les changements nécessaires pour l’assurance responsabilité civile 自賠責保険.

※ Il sera possible de conserver la plaque d’immatriculation des véhicules motorisés à deux roues délivré avant le samedi 1ᵉʳ juillet 2023.

Sur l’ordre dans lequel les plaques d’immatriculation seront délivrées

※ Les demandes de nouvelles plaques d’immatriculation seront acceptées et les numéros attribués dans l’ordre suivant 1 à 3, selon le mode de demande (en ligne, au guichet ou par courrier).

※ Les numéros d’immatriculation ne peuvent faire l’objet d’une pré-réservation.

　

1. Démarches en ligne

Les numéros d’immatriculation seront attribués aléatoirement pour toutes les demandes déposées entre le samedi 1ᵉʳ juillet 2023 à 0 h et le lundi 3 juillet 2023 à 7 h.

※ Ils ne suivront pas un ordre chronologique.

2. Démarches au guichet

L’attribution se fera dans l’ordre de réception des demandes, en commençant par le numéro suivant attribué selon la règle définie dans le « 1. Démarches en ligne ».

※ Les démarches au guichet commenceront le 3 juillet 2023 à 8 h 45.

3. Démarches par courrier

Il s’agira d’une attribution selon les numéros disponibles au moment du début de l’examen du dossier, dans l’ordre de complétion des examens.

※ L’examen des dossiers commencera le lundi 3 juillet 2023 à partir de 14h.

Liens connexes

• Sur les règles de la circulation des petits véhicules spécifiques, motorisés à deux roues 特定小型原動機付自転車 : en japonais, en français.

• Sur les petits véhicules spécifiques, motorisés à deux roues 特定小型原動機付自転車 (page du ministère des Terres, des Infrastructures, des Transports et du Tourisme).

Autres articles utiles

• Trottinettes électriques (etc.) – Code de la route