Aide pour la promotion de l’introduction de véhicules fonctionnant avec des énergies propres

クリーンエネルギー自動車導入促進補助金. Cette subvention dépend du budget supplémentaire de 2022. Elle prend en charge une partie des frais d’achat des véhicules à énergie propre. En tant que telle, l’aide est plafonnée aux montants suivants.

Type de véhicule	Base	Quand les conditions sont remplies
EV	650 000 yens	850 000 yens
EV léger	450 000 yens	550 000 yens
PHEV	450 000 yens	550 000 yens
FCV	2 300 000 yens	2 550 000 yens

• A condition que le véhicule soit compatible V2X ou équipé d’une prise électrique embarquée de 1500W comme fonction d’alimentation externe, et que le véhicule soit soumis au système Top Runner de la loi sur la conservation de l’énergie (véhicules désignés par leur type).

• Pour les BEV, PHEV et FCV dont le prix de détail suggéré par le fabricant (hors taxes) est égal ou supérieur à 8,4 millions JPY, le montant de la subvention calculée sera multiplié par un coefficient de prix de 0,8.

Cette aide est maintenant disponible selons les conditions ci-dessous.

Les candidatures sont ouvertes pour la « Aide pour la promotion de l’introduction de véhicules fonctionnant avec des énergies propres », du budget supplémentaire de l’exercice financier 2022

Le 23 mars 2023

Dans le cadre de l’« aide pour la promotion de l’introduction de véhicules fonctionnant avec des énergies propres » du budget supplémentaire de l’exercice fiscal 2022, le gouvernement ouvre, le jeudi 23 mars, les guichets de demande de la subvention d’aide à l’achat de véhicules électriques, de véhicules hybrides rechargeables et de véhicules à pile à combustible.

1. Contenu de cette aide

La diffusion de véhicules à énergie propre présentant d’excellentes performances environnementales est importante pour atteindre la neutralité carbone en 2050. Afin d’encourager la simulation de la demande précoce et la réduction du prix des véhicules électriques, des véhicules à pile à combustible, etc., des subventions partielles sont accordées pour couvrir les coûts d’achat.

Les nouveaux véhicules récemment immatriculés (véhicules immatriculés 登録車) et les véhicules qui se soumettent à une nouvelle inspection (véhicules légers 軽自動車) à partir du 8 novembre 2022 sont éligibles à l’aide, mais les conditions d’obtention diffèrent comme suit.

Date de nouvelle immatriculation d’un nouveau véhicule (date de soumission du nouveau véhicule à un nouveau contrôle technique)	Conditions (etc.) pour bénéficier de l’aide pour les projets du budget supplémentaire de 2022
Du 1ᵉʳ novembre 2022 au 31 mars 2023	– Maintien des conditions relatives aux projets du budget initial de 2022 – Montant de l’aide par véhicule subventionné (1)
À partir du 1er avril 2023 (indécis)	Révision des points nécessaires dans l’optique de promouvoir les véhicules présentant d’excellentes performances environnementales en apportant un soutien intégré des mesures réglementaires et institutionnelles, ainsi que dans l’optique d’une réduction des prix. – Description des conditions d’octroi de l’aide, – Montant de l’aide par véhicule subventionné (2)

Pour plus d’informations, vérifier la page Web du centre de l’institut pour la promotion des véhicules de nouvelle génération, qui est l’organisme exécutif sur ce sujet (l’organisme responsable de la gestion de cette aide, dont la réception des demandes et la réponse aux questions).

Page web du centre de l’institut pour la promotion des véhicules de nouvelle génération

※ Il convient de noter que les projets d’infrastructure de charge, d’installations de charge et de décharge pour les véhicules à deux roues et d’alimentation électrique externe/hydrogène ST n’ont pas encore démarré et que leur démarrage est prévu pour la mi-mars.

Pour une vue d’ensemble, se référer à ce qui suit.

Budget supplémentaire de l’exercice financier 2022, « Aide pour la promotion de l’achat d’infrastructures de recharge et de ravitaillement (etc.), afin de promouvoir le marché des véhicules à énergies propres » (クリーンエネルギー自動車の普及促進に向けた充電・充てんインフラ等導入促進補助金).

Liens

• Annexe 1 : Matériel de relations publiques (Aide pour la promotion de l’achat de véhicules à énergies propres)
• Annexe 2 : Aperçu de l’aide pour l’achat de véhicules
• Annexe 3 : Montant de l‘aide par véhicule subventionné ((1) Véhicules immatriculés entre le 8 novembre 2022 et le 31 mars 2023)
• Annexe 4 : Montant de l’aide par véhicule subventionné ((2) Véhicules immatriculés à partir du 1ᵉʳ avril 2023
• Annexe 5 : Matériel de RP (Aide pour l’introduction d’infrastructures de charge et de recharge afin de promouvoir la diffusion de véhicules à énergie propre クリーンエネルギー自動車の普及促進に向けた充電・充てんインフラ等導入促進補助金).
• Annexe 6 : Vue d’ensemble de l’aide à l’infrastructure pour la recharge

Départements responsables

Tanabe, directeur, bureau de planification stratégique, division automobile, bureau des industries manufacturières, ministère de l’Économie, du Commerce et de l’Industrie.
Responsable Kobayashi, Takayama

Tél : (Standard) 03-3580-1511 (Extension 内線 3834)
03-3501-1618 (ligne directe)

Courriel : bzl-cev-koho★meti.go.jp
※ Remplacer ★ par @.

Source : 令和4年度補正予算「クリーンエネルギー自動車導入促進補助金」の申請受付を開始しました （METI/経済産業省）